1. Editeur du site
    Dénomination sociale : Cabinet Potisek – Siège Social : 5 rue Manuel, 75009 Paris. Société à responsabilité limitée. Immatriculée au RCS le 04-01-2004. Activités spécialisées de design (Code NAF 7410Z). TVA intracommunautaire FR32481196475 – N° de téléphone : 01 40 16 40 33 – (mail)
  2. Hébergement
    Dénomination sociale : OVH – Siège Social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix. SASU Société par actions simplifiée à associé unique, au capital de 10 174 560 €. Immatriculée au RCS le 02-11-1999. Activité : traitement de données, hébergement et activités connexes (Code NAF 6311Z). – N° de téléphone : 1007
  3. Conception
    Ce site a été conçu par le bureau graphique Aplus et son fonctionnement est assuré par Frédéric de Villepreux.
  4. Propriété intellectuelle
    La présentation du site internet « potisek.com » et son contenu (ci-après « Site »), constituent une œuvre protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Les éléments y apparaissant, notamment les dessins, logos, photographies, images, textes, vidéos, séquences animées, ainsi que toute autre donnée ou information (ci-après les « Éléments ») sont la propriété du Cabinet Potisek ou d’un tiers l’ayant autorisé à les utiliser. Il est donc entendu que l’utilisation du présent Site ne confère en aucun cas un droit de licence explicite ou implicite d’utilisation des Éléments. De même, aucune reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, et plus généralement, aucune exploitation commerciale des Éléments ne pourra être faite sans l’accord écrit et préalable du Cabinet Potisek exception faite des usages légitimes limitativement énumérés à l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle. Les dénominations, appellations, marques et logos représentés sur le Site sont, sauf indication particulière, déposés et/ou protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle. La violation de l’un de ces droits constituerait un délit de contrefaçon, exposant son auteur à des sanctions.
  5. Données personnelles
    Le Site ne récolte pas les données personnelles des internautes. Un système autonome d’analyse du trafic (informations non nominatives) fournit à Cabinet Potisek des statistiques pour ses propres besoins. Les données résultant de ces analyses sont totalement anonymes et aucune autre entreprise ne peut accéder à ces informations. Ce site n’utilise pas de cookies.